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Comment Le MASE Aborde-t-il La Question De La Sous-traitance ?

Le MASE (Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises) est une référence en matière de gestion de la sécurité et de la santé au travail. Dans cet article, nous examinerons comment le MASE aborde la question de la sous-traitance. La sous-traitance est une pratique courante dans de nombreuses entreprises, mais elle peut également poser des défis en matière de sécurité. Le MASE propose une approche stratégique et rigoureuse pour garantir que les activités sous-traitées respectent les normes et les exigences en matière de sécurité et de santé. Nous explorerons les principaux éléments du système de sous-traitance du MASE et comment ils contribuent à améliorer la sécurité dans les entreprises.

Qu’est-ce que le MASE ?

Le MASE (Manuel d’Amélioration de la Sécurité des Entreprises) est un système de management qui vise à promouvoir la sécurité, la santé et l’environnement (SSE) au sein des entreprises. Il a été créé en 1996 par des professionnels industriels soucieux d’améliorer les performances en matière de SSE. Le MASE propose une démarche pragmatique et efficace pour prévenir les accidents du travail, les maladies professionnelles et les risques environnementaux.

L’histoire du MASE

L’histoire du MASE remonte à la fin du XXe siècle, lorsqu’un groupe de spécialistes de la sécurité a décidé de mettre en place un système de management SSE pour les entreprises industrielles. Leur objectif était de fédérer les acteurs du secteur autour d’une démarche commune et d’établir des bonnes pratiques en matière de SSE. Depuis sa création, le MASE a évolué et s’est adapté aux évolutions règlementaires et aux attentes des entreprises.

Les missions du MASE

Le MASE a trois missions principales :

  1. Sensibiliser et former les entreprises aux enjeux de la SSE.
  2. Évaluer et améliorer la performance SSE des entreprises.
  3. Accompagner les entreprises dans leur démarche de prévention des risques.
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Le MASE propose des outils et des méthodes pour aider les entreprises à mettre en place un système de management SSE efficace. Il met également en place un processus d’évaluation permettant de mesurer le niveau de performance SSE des entreprises et de délivrer des certifications.

La problématique de la sous-traitance

La sous-traitance est une pratique courante dans de nombreux secteurs d’activité. Elle consiste pour une entreprise (le donneur d’ordre) à confier tout ou partie de ses activités à une autre entreprise (le sous-traitant). Cependant, la sous-traitance peut poser des problèmes en matière de sécurité, de santé et d’environnement.

Les enjeux de la sous-traitance

La sous-traitance présente plusieurs enjeux pour les entreprises. Elle permet notamment de bénéficier de compétences spécifiques, de réduire les coûts et de gagner en flexibilité. Cependant, elle peut également engendrer des risques en matière de SSE.

Les risques liés à la sous-traitance peuvent être multiples. Il peut s’agir de problèmes de communication entre le donneur d’ordre et le sous-traitant, de manque de connaissances et de compétences SSE de la part du sous-traitant, ou encore de non-respect des règles de sécurité par le sous-traitant.

L’approche du MASE face à la sous-traitance

Le MASE a mis en place une réglementation spécifique pour encadrer la sous-traitance et garantir la sécurité, la santé et l’environnement.

La réglementation du MASE sur la sous-traitance

Selon le MASE, le donneur d’ordre est responsable de la sécurité SSE des activités sous-traitées. Il doit donc s’assurer que le sous-traitant respecte les règles de sécurité en vigueur et dispose des compétences nécessaires pour réaliser les travaux en toute sécurité. Le MASE impose également au donneur d’ordre d’établir un contrat de sous-traitance précisant les obligations en matière de SSE.

Les critères de sélection des sous-traitants

Le MASE recommande aux entreprises donneuses d’ordre de mettre en place des critères de sélection des sous-traitants. Ces critères peuvent inclure les compétences SSE des sous-traitants, leurs références en matière de SSE, leur capacité à respecter les délais et les budgets fixés, etc. Ces critères de sélection permettent de choisir les sous-traitants les plus aptes à réaliser les travaux dans le respect des règles de SSE.

La prévention des risques

Pour prévenir les risques liés à la sous-traitance, le MASE propose des mesures de prévention concrètes.

Les mesures de prévention recommandées par le MASE

Le MASE recommande aux entreprises d’établir un plan de prévention pour chaque intervention sous-traitée. Ce plan de prévention doit identifier les risques associés aux travaux et définir les mesures à mettre en place pour les prévenir. Il doit également préciser les moyens de communication entre le donneur d’ordre et le sous-traitant pendant les travaux.

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Le MASE encourage également la mise en place de mesures de prévention collectives et individuelles, telles que la formation du personnel, l’utilisation d’équipements de protection individuelle, l’information et la sensibilisation des salariés, etc.

La formation des sous-traitants

La formation des sous-traitants est un élément clé de la prévention des risques. Le MASE recommande aux entreprises de former leurs sous-traitants aux règles de sécurité en vigueur, ainsi qu’aux spécificités du site et des activités. Cette formation peut être dispensée par le donneur d’ordre lui-même ou par des organismes spécialisés.

L’audit des sous-traitants

Pour s’assurer du respect des règles de SSE par les sous-traitants, le MASE préconise la réalisation d’audits réguliers.

Les étapes de l’audit selon le MASE

L’audit des sous-traitants selon le MASE se déroule en plusieurs étapes. Tout d’abord, il est recommandé d’établir un plan d’audit définissant les objectifs, le périmètre et les modalités de l’audit. Ensuite, l’audit consiste à examiner les documents et les enregistrements du sous-traitant, à effectuer des observations sur le terrain, et à mener des entretiens avec le personnel du sous-traitant.

À l’issue de l’audit, un rapport est rédigé, mettant en évidence les points forts et les points faibles du sous-traitant en matière de SSE. Sur la base de ce rapport, des actions correctives peuvent être engagées.

Les critères d’évaluation des sous-traitants

L’audit des sous-traitants se base sur des critères d’évaluation définis par le MASE. Ces critères peuvent concerner la conformité de l’entreprise aux règles de sécurité en vigueur, son système de management SSE, sa politique SSE, sa gestion des compétences, etc. L’objectif est d’évaluer le niveau de performance SSE du sous-traitant et de s’assurer qu’il respecte les règles de SSE exigées par le donneur d’ordre.

La communication et la collaboration

La communication et la collaboration entre les donneurs d’ordre et les sous-traitants sont essentielles pour assurer la sécurité, la santé et l’environnement sur les chantiers.

La communication entre donneurs d’ordre et sous-traitants

Le MASE encourage les donneurs d’ordre à communiquer régulièrement avec leurs sous-traitants sur les enjeux de la SSE. Il est important de mettre en place des canaux de communication clairs et efficaces, tels que des réunions de coordination, des échanges d’informations techniques et administratives, etc. La communication permet de partager les bonnes pratiques et de s’assurer que tous les intervenants sur le chantier sont bien informés des règles de sécurité à respecter.

La collaboration pour l’amélioration continue

La collaboration entre les donneurs d’ordre et les sous-traitants est également cruciale pour l’amélioration continue de la sécurité, de la santé et de l’environnement. Les deux parties doivent travailler ensemble pour identifier les axes d’amélioration et mettre en place des actions correctives. Cette démarche collaborative favorise l’échange de bonnes pratiques et permet d’atteindre des niveaux de performance SSE élevés.

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Les outils du MASE

Le MASE propose plusieurs outils pour accompagner les entreprises dans leur démarche SSE.

Le guide de bonnes pratiques pour la sous-traitance du MASE

Le MASE a élaboré un guide de bonnes pratiques spécifique à la sous-traitance. Ce guide donne des recommandations concrètes pour prévenir les risques liés à la sous-traitance et pour garantir la sécurité, la santé et l’environnement sur les chantiers. Il aborde notamment les questions de la sélection des sous-traitants, de la formation, de l’audit, de la communication, etc.

Les formations et certifications proposées par le MASE

Le MASE propose également des formations destinées aux entreprises et aux sous-traitants afin de les sensibiliser aux enjeux de la SSE et de les former aux bonnes pratiques. Ces formations peuvent être dispensées en interne ou par des organismes partenaires du MASE.

Enfin, le MASE délivre des certifications aux entreprises qui respectent les règles de sécurité en vigueur et les critères de qualité définis par le MASE. Cette certification est un gage de sérieux et de compétence pour les entreprises donneuses d’ordre et permet aux sous-traitants d’attester de leur niveau de performance SSE.

Les retours d’expérience

Le MASE compte de nombreuses success stories de sous-traitants certifiés qui ont amélioré leurs performances en matière de SSE.

Les success stories de sous-traitants certifiés MASE

Plusieurs sous-traitants ont obtenu la certification MASE et ont ainsi pu démontrer leur engagement en matière de sécurité, de santé et d’environnement. Ces success stories mettent en lumière les bénéfices de la certification MASE, tels que l’amélioration de la qualité des prestations, la diminution des accidents du travail, ou encore la réduction des coûts liés aux sinistres.

Les exemples d’amélioration des performances grâce au MASE

Les entreprises ayant mis en place un système de management SSE conforme aux exigences du MASE ont constaté une amélioration significative de leurs performances en matière de sécurité, de santé et d’environnement. Par exemple, elles ont observé une réduction du nombre d’accidents du travail, une diminution des arrêts de travail et une meilleure maîtrise des risques liés aux interventions sous-traitées.

Les limites du système MASE

Malgré ses nombreux avantages, le système MASE présente également quelques limites.

Les critiques et les limites du MASE sur la sous-traitance

Certaines critiques ont été formulées à l’encontre du MASE concernant la prise en compte de la sous-traitance. Il est notamment reproché au MASE de ne pas inclure suffisamment les sous-traitants dans la démarche SSE ou de ne pas prévoir de formation spécifique à la sous-traitance. De plus, certaines entreprises jugent que les critères d’évaluation du MASE sont trop stricts et ne prennent pas suffisamment en compte la réalité terrain.

Les pistes d’amélioration du MASE

Pour répondre à ces critiques, le MASE travaille en permanence à l’amélioration de son système de management SSE. Il est notamment prévu d’intégrer davantage les sous-traitants dans la démarche SSE, de renforcer les formations spécifiques à la sous-traitance et d’adapter les critères d’évaluation aux spécificités des interventions sous-traitées.

Conclusion

Le MASE apporte une réponse concrète et professionnelle à la problématique de la sous-traitance en matière de sécurité, de santé et d’environnement. Grâce à une réglementation spécifique, des critères de sélection des sous-traitants, des mesures de prévention, des audits réguliers et une communication et une collaboration efficaces, le MASE permet aux entreprises de prévenir les risques liés à la sous-traitance et d’améliorer leurs performances SSE. Malgré quelques critiques, le MASE continue d’évoluer pour améliorer la prise en compte de la sous-traitance et répondre aux attentes des entreprises.